MENU

Des fiches pratiques

La création de ce catalogue de fiches rentre dans l'action du Contrat d'Objectifs Forêt-bois 2018-2020 financé par la Région Normandie. Selon les sujets, elles ont été coécrites avec nos adhérents et nos partenaires.

Les sujets de la forêt et de la valorisation du bois répondent à des préoccupations multiples d'aménagement du territoire, de transition écologique, de développement économique, de mise en valeur et de protection des espaces, de cadre de vie, mais concernent également des sujets de gestion courante des collectivités (voirie, etc.).

Vous trouverez dans ce catalogue, un ensemble de fiches à destination des élus et agents des collectivités locales normandes, pour donner de manière synthétique les éléments de connaissances généraux, complétés de pistes de réflexions, d'exemples ou de témoignages. Ce catalogue n'est pas figé, plusieurs fiches viendront le compléter au fur et à mesure des besoins et demandes des élus ainsi que des actualités forestières.

LA FORET ET LA FILIERE BOIS

FICHE N°1 : La multifonctionnalité de la forêt
FICHE N°2 : La forêt française en chiffres
FICHE N°3 : La filière bois
FICHE N°4 : La forêt et la filière bois en Normandie
FICHE N°5 : Quelques notions de sylviculture
FICHE N°6 : Les acteurs de l'amont forestier

LA GESTION DURABLE DANS LA FORET FRANCAISE

FICHE N°7 : Le régime forestier
FICHE N°8: L'aménagement forestier
FICHE N°9 : L'Office National des Forêts
FICHE N°10 : La forêt privée
FICHE N°11 : La réglementation des coupes
FICHE N°12 :  Les certifications de gestion forestière
FICHE N°13 : Une année de gestion forestière
FICHE N°14_a : Le cadre réglementaire de la chasse
FICHE N°14_b : Le plan de chasse
FICHE N°14_c : L'équilibre sylvo-cynégétique
FICHE N°32 : Il y a un chantier forestier sur ma commune, quelles sont les obligations et responsabilités de chaque acteur ?

ROLES ET RESPONSABILITES DE L’ELU

FICHE N°15 : Les rôles de l'élu vis-à-vis de la forêt et du bois
FICHE N°16 : L'élu référent forêt-bois

L’ÉLU AMÉNAGEUR

FICHE N°17 : La forêt et le bois dans les documents d'urbanisme
FICHE N°18 : Foncier forestier
FICHE N°19 : Droit de préférence et de préemption
FICHE N°20 : Biens vacants et sans maître
FICHE N°21 : La charte forestière de territoire
FICHE N°22 : La voirie forestière
 

L’ÉLU PROPRIÉTAIRE

FICHE N°23 : Une année en forêt de collectivité
FICHE N°24 : Vente de bois en forêt de collectivité
FICHE N°25 : Récolte de bois en forêt communale, affouage et cession
FICHE N°33 : La location de la chasse en forêt de collectivité

L’ÉLU PRESCRIPTEUR

FICHE N°26 : Valorisation de la filière bois local dans la commande publique (en cours d'élaboration)
FICHE N°27 : Le bois dans la construction (en cours d'élaboration)

FICHE N°28 :  Le bois comme source d’énergie
FICHE N°29 :  Bois énergie en action et filière locale
FICHE N°30 :  Plan d’Approvisionnement Territorial 

FORÊT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

FICHE N°31 :  Forêt et changement climatique

Téléchargement

Catalogue des fiches pratiques